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Marques déposées par Commune DE LA CHAPELLE CAROTODO
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LA CHAPELLE CARO VILLAGE DRAGON
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CHAPELLE CARO VILLAGE DRAGON
Commune DE LA CHAPELLE CARO collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3598613
Date de dépôt :
11/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2018
LA CHAPELLE CARO VILLAGE DRAGON de Commune DE LA CHAPELLE CARO

Présentation de la marque LA CHAPELLE CARO VILLAGE DRAGON

Déposée le 11 septembre 2008 par Commune DE LA CHAPELLE CAROTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHAPELLE CARO VILLAGE DRAGON »

Le déposant est Commune DE LA CHAPELLE CAROTODO domicilié(e) 12 AVENUE YVES ROBER,56460 LA CHAPELLE CARO - 56460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 215 600 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE LA CHAPELLE CARO domicilié(e) 12 AVENUE YVES ROBER,56460 LA CHAPELLE CARO - 56460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE CARO VILLAGE DRAGON est expirée depuis le 11 septembre 2018.

Commune DE LA CHAPELLE CARO a également déposé les autres marques suivantes : LA CHAPELLE CARO VILLAGE DRAGON


Commune DE LA CHAPELLE CARO collectivité territoriale - 12 AVENUE YVES ROBER,56460 LA CHAPELLE CARO - 56460 - France - SIREN 215600370


MAIRIE DE LA CHAPELLE CARO - 12 AVENUE YVES ROBER,56460 LA CHAPELLE CARO - 56460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Publicité ; gestion des affaires commerciales. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires : location d'espaces publicitaires : diffusion d'annonces publicitaires : relations publiques.